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Le Facteur Temps Dans le Droit des Obligations : Tome 1 - la Temporalité du Contrat.

By: Material type: TextTextPublisher: Namur : Larcier, 2013Copyright date: ©2013Edition: 1st edDescription: 1 online resource (454 pages)Content type:
  • text
Media type:
  • computer
Carrier type:
  • online resource
ISBN:
  • 9782804464080
Subject(s): Genre/Form: Additional physical formats: Print version:: Le Facteur Temps Dans le Droit des ObligationsDDC classification:
  • 346.49302
LOC classification:
  • KJK810 .D453 2013
Online resources:
Contents:
Couverture -- Titre -- Copyright -- Dédicace -- Chapitre I - L'insertion du contrat dans le temps -- 1. Le temps énigmatique --  2. La gestion du temps -- 3. Le temps dans le Code civil -- 4. Le temps juridique -- A. La notion de durée -- B. La datation des actes juridiques -- C. Les délais -- 1. La computation des délais dans le Code judiciaire -- 2. La computation des délais dans le droit des obligations -- 3. La computation des délais en matière de prescription -- 5. Le temps des obligations -- 6. Une typologie de la durée des obligations -- 7. L'horlogerie interne du contrat -- 8. La durée du contrat : les obligations caractéristiques -- 9. L'autonomie des obligations non caractéristiques du contrat -- A. La délivrance de la chose -- B. Le retirement -- C. Le paiement du prix -- D. Le quitus -- 1. Notions générales -- 2. L'agréation de la délivrance dans la vente -- 3. La quittance du paiement -- 4. La réception des travaux -- 5. L'agréation du transport -- 6. La décharge du mandataire -- E. La garantie -- 1. La garantie dans la vente -- 2. La garantie de non-concurrence -- 3. La garantie décennale des constructeurs -- 10. L'immuabilite du contrat -- 11. L'instrumentalisation du facteur durée -- 12. L'horlogerie externe du contrat - La relation temporelle entre le contrat et la loi -- Chapitre II - L'érosion du contrat par le temps -- 1. La contrainte contractuelle face au temps destructeur -- 2. Quelques techniques juridiques pour contrer les méfaits du temps -- 3. L'équité comme instrument correctif contractuel -- A. La bonne foi et l'équité -- B. L'abus de droit -- Index -- Table des matières.
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Couverture -- Titre -- Copyright -- Dédicace -- Chapitre I - L'insertion du contrat dans le temps -- 1. Le temps énigmatique --  2. La gestion du temps -- 3. Le temps dans le Code civil -- 4. Le temps juridique -- A. La notion de durée -- B. La datation des actes juridiques -- C. Les délais -- 1. La computation des délais dans le Code judiciaire -- 2. La computation des délais dans le droit des obligations -- 3. La computation des délais en matière de prescription -- 5. Le temps des obligations -- 6. Une typologie de la durée des obligations -- 7. L'horlogerie interne du contrat -- 8. La durée du contrat : les obligations caractéristiques -- 9. L'autonomie des obligations non caractéristiques du contrat -- A. La délivrance de la chose -- B. Le retirement -- C. Le paiement du prix -- D. Le quitus -- 1. Notions générales -- 2. L'agréation de la délivrance dans la vente -- 3. La quittance du paiement -- 4. La réception des travaux -- 5. L'agréation du transport -- 6. La décharge du mandataire -- E. La garantie -- 1. La garantie dans la vente -- 2. La garantie de non-concurrence -- 3. La garantie décennale des constructeurs -- 10. L'immuabilite du contrat -- 11. L'instrumentalisation du facteur durée -- 12. L'horlogerie externe du contrat - La relation temporelle entre le contrat et la loi -- Chapitre II - L'érosion du contrat par le temps -- 1. La contrainte contractuelle face au temps destructeur -- 2. Quelques techniques juridiques pour contrer les méfaits du temps -- 3. L'équité comme instrument correctif contractuel -- A. La bonne foi et l'équité -- B. L'abus de droit -- Index -- Table des matières.

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