Religion et Ordre Juridique de l'Union Européenne.

Couverture -- Titre -- Copyright -- Collection -- Remerciements -- Sommaire -- Introduction -- Préambule -- 1 - Une approche basée sur l'identité et l'équilibre -- 2 - Caractéristiques de l'équilibre entre les influences religieuses, culturelles et humanistes -- 3 - Équilibre approprié : religion culturelle, religion politique et autonomie individuelle -- 4 - Les chapitres -- Chapitre 1. - L'héritage religieux de l'Europe : religion, droit et identité en Europe contemporaine -- 1 - Introduction -- 2 - Un héritage de chrétienté et de sécularisme -- 3 - Le rôle de la religion en Europe contemporaine suite à la sécularisation -- 3.1 - L'Europe en tant qu'exception laïques -- 3.2 - Le rôle politique et juridique de la religion suite à la sécularisation -- 3.3 - Religion et identité -- 4 - Pratique religieuse, croyance et influence en Europe : la situation actuelle -- 4.1 - Pratique et croyance -- 4.2 - Une influence déclinante sur le droit et la politique -- 4.3 - Le rôle continu au niveau de l'identité nationale -- 4.4 - La position constitutionnelle et institutionnelle -- 4.5 - Prestation de service : la religion et l'éducation -- 5 - Conclusion -- Chapitre 2. - Équilibre, héritage et religion en tant que fondement juridique de l'ordre juridique de l'Union européenne -- 1 - Introduction -- 2 - La religion en tant que source des valeurs constitutionnelles de l'Union -- 3 - Reconnaissance du rôle de la religion dans l'élaboration du droit -- 4 - La morale publique pluraliste du droit européen -- 5 - Limites sur la morale publique au sein du droit européen -- 5.1 - Cohérence avec un modèle éthique commun -- 5.2 - L'importance d'un équilibre -- 5.3 - « Équilibre approprié », autonomie et égalité de l'individu -- 5.4 - Morale publique et perspectives contraires aux normes européennes communes -- 6 - Conclusion.

Chapitre 3. - La religion en tant qu'identité et les obligations de l'Union par rapport aux droits fondamentaux -- 1 - Introduction -- 2 - Raisonnements pour la protection de la liberté religieuse en Europe contemporaine. -- 3 - Le champ d'application de la liberté de religion en droit européen en tant qu'obligation de l'Union par rapport aux droits fondamentaux -- 4 - La jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme en ce qui concerne la liberté religieuse -- 4.1 - L'article 9 -- 4.2 - La liberté religieuse individuelle en tant que droit privé -- 4.3 - La liberté religieuse institutionnelle -- 4.4 - La religion comme faisant partie de l'État -- 5 - Conclusion -- Chapitre 4. - La réglementation de la religion au sein du Marché Unique -- 1 - Introduction -- 2 - Approche dualiste par rapport à la religion au sein du marché -- 2.1 - Religion en tant que choix du marché -- 2.2 - Protection de la religion à l'encontre du marché -- 2.3 - Réconciliation des droits religieux avec les normes et structures établies -- 3 - Autonomie culturelle, droit du Marché Unique et religion -- 3.1 - Définition de la culture en droit européen -- 3.2 - Culture en tant que discrimination entre les religions -- 4 - Conclusion -- Chapitre 5. - Pluralisme d'identités rivales limitant l'influence religieuse au sein de l'ordre juridique européen -- 1 - Introduction -- 2 - L'élargissement de l'Union et la religion au sein de la sphère publique -- 2.1 - Élargissement, conditions et droits de l'homme -- 2.2 - Roumanie et homosexualité -- 2.3 - Turquie et adultère -- 2.4 - Une différence d'approche ? -- 3 - Immigration, intégration et Union -- 3.1 - « Les principes de base pour l'intégration » selon l'Union -- 3.2 - Réfugiés, résidents à long terme et directives sur le regroupement familial -- 4 - Développements au niveau de l'État membre -- 4.1 - Les Pays-Bas.

4.2 - L'Allemagne -- 4.3 - France -- 4.4 - Autres États membres -- 5 - Conclusion -- Épilogue -- 1 - Religion et humanisme : les deux piliers de l'ordre juridique de l'Union européenne -- 2 - Les effets d'une vision de la religion basée sur l'identité -- 3 - Des identités concourantes limitant l'influence religieuse au sein de l'ordre juridique de l'Union -- 4 - Les problèmes, le pouvoir et les limites du rôle culturel de la religion. -- 5 - Conclusion -- Bibliographie -- Index de jurisprudence -- Table des déclarations officielles, résolutions et rapports -- Table des matières.

Cette monographie constitue le premier ouvrage qui rend compte des rapports entre la religion et l'ordre juridique au sein de l'Union européenne. Il analyse l'influence de la religion sur le droit et les limites exigées par l'Union européenne. Il dresse le tableau des principes laïcs et religieux de l'ordre public de l'Union européenne et examine comment ces principes discordants ont été réconciliés dans la réglementation européenne et la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne. Il évalue aussi l'interaction entre la législation nationale des États membres et les exigences européennes.L'approche de l'Union européenne est guidée par la recherche d'un équilibre entre le patrimoine religieux européen (en grande partie chrétien) et une forte tradition humaniste et laïque qui impose des limites à l'influence de la religion sur le droit et la politique. Pour atteindre un tel équilibre, l'Union européenne considère la religion comme une forme d'identité, individuelle et collective. Cette approche chrétienne-humaniste conforte le rôle culturel de la religion mais restreint son influence politique.Dans le contexte des changements historiques et sociologiques qui touchent actuellement la religion en Europe et des débats sur la laïcité, l'égalité et l'Islam, le présent ouvrage offre un éclairage sur la relation entre la religion et le droit européen dans une Europe qui change.Ce livre intéressera les praticiens, les enseignants et les chercheurs en droit européen, constitutionnel et des droits fondamentaux et en politiques européennes.

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