TY  - BOOK
AU  - Delahaye,Thierry
TI  - Le Facteur Temps Dans le Droit des Obligations: Tome 1 - la Temporalité du Contrat
SN  - 9782804464080
AV  - KJK810 .D453 2013 
U1  - 346.49302 
PY  - 2013///
CY  - Namur
PB  - Larcier
KW  - Obligations (Law)-Belgium
KW  - Electronic books
N1  - Couverture -- Titre -- Copyright -- Dédicace -- Chapitre I - L'insertion du contrat dans le temps --  1. Le temps énigmatique --  2. La gestion du temps --  3. Le temps dans le Code civil --  4. Le temps juridique -- A. La notion de durée -- B. La datation des actes juridiques -- C. Les délais -- 1. La computation des délais dans le Code judiciaire -- 2. La computation des délais dans le droit des obligations -- 3. La computation des délais en matière de prescription --  5. Le temps des obligations --  6. Une typologie de la durée des obligations --  7. L'horlogerie interne du contrat --  8. La durée du contrat : les obligations caractéristiques --  9. L'autonomie des obligations non caractéristiques du contrat -- A. La délivrance de la chose -- B. Le retirement -- C. Le paiement du prix -- D. Le quitus -- 1. Notions générales -- 2. L'agréation de la délivrance dans la vente -- 3. La quittance du paiement -- 4. La réception des travaux -- 5. L'agréation du transport -- 6. La décharge du mandataire -- E. La garantie -- 1. La garantie dans la vente -- 2. La garantie de non-concurrence -- 3. La garantie décennale des constructeurs --  10. L'immuabilite du contrat --  11. L'instrumentalisation du facteur durée --  12. L'horlogerie externe du contrat - La relation temporelle entre le contrat et la loi -- Chapitre II - L'érosion du contrat par le temps --  1. La contrainte contractuelle face au temps destructeur --  2. Quelques techniques juridiques pour contrer les méfaits du temps --  3. L'équité comme instrument correctif contractuel -- A. La bonne foi et l'équité -- B. L'abus de droit -- Index -- Table des matières
UR  - https://ebookcentral.proquest.com/lib/orpp/detail.action?docID=2088299
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