Lecocq, Pascale.

Manuel de Droit des Biens : Tome 1 : Biens et Propriété. - 1st ed. - 1 online resource (993 pages) - Collection de la Faculté de Droit de l'Université de Liège Series . - Collection de la Faculté de Droit de l'Université de Liège Series .

Couverture -- Titre -- Copyright -- Collection -- Introduction -- Titre I Des choses, des biens et de leurs classifications -- Chapitre I Définitions de base -- Section 1 La chose, le bien et le patrimoine -- Section 2 Le bien européen -- Chapitre II Classifications des biens -- Section 1 Les biens dans le commerce et les biens hors commerce -- Section 2 Les biens corporels et les biens incorporels -- Section 3 Les biens immeubles et les biens meubles -- Titre II La propriété -- Chapitre I Définition(s) et caractères -- Chapitre II Modes d'acquerir la propriété -- Section 1 La possession au cœur des modes originaires d'acquérir -- Section 2 Les modes originaires d'acquérir -- Section 3 Les modes dérivés d'acquérir - La publicité immobilière -- Chapitre III Étendue de la propriété -- Section 1 Étendue de la propriété en général -- Section 2 Étendue de la propriété immobilière en particulier -- Chapitre IV Contentieux de la propriété -- Section 1 L'action pétitoire -- Section 2 Les actions possessoires -- Chapitre V Formes spéciales de propriété -- Introduction -- Section 1 La copropriété ordinaire -- Section 2 La copropriété forcée d'immeubles ou groupes d'immeubles bâtis -- Table des matières.

9782804460426


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