Open Access et Droit D'auteur.
- 1st ed.
- 1 online resource (237 pages)
- Création Information Communication Series .
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Couverture -- Titre -- Copyright -- Collection -- Principales abréviations -- Sommaire -- Introduction -- Partie 1. Les différentes formes d'open access -- Chapitre 1. La voie verte : l'archive ouverte -- Section 1. La réaction des éditeurs : l'embargo -- Section 2. Les rapports contractuels entre l'archive et les auteurs -- Chapitre 2. La voie dorée : la revue en accès ouvert -- Section 1. Les rapports entre l'auteur et la revue -- Section 2. Le modèle économique -- Chapitre 3. Les voies « alternatives » : système hybride, voie diamant -- Partie 2. L'accès gratuit aux œuvres : les moyens de promouvoir l'accès ouvert -- Chapitre 1. Les mesures minorant le rôle du droit d'auteur -- Section 1. L'open access imposé au chercheur -- Section 2. L'open access négocié avec les éditeurs : la position de l'Académie des sciences -- Chapitre 2. Les mesures reposant sur le droit d'auteur -- Section 1. Responsabiliser les chercheurs : le cas de l'Allemagne -- Section 2. Responsabiliser les organismes de recherche : licence de dépôt ou présomption de cession -- Section 3. Le rôle des bibliothèques et le cas des œuvres orphelines -- Section 4. Le tiré à part numérique dans les archives ouvertes -- Partie 3. L'utilisation des œuvres : les moyens de promouvoir l'accès libre -- Chapitre 1. Le droit d'auteur et le partage des œuvres scientifiques -- Section 1. L'insuffisance des exceptions au droit d'auteur -- Section 2. Le recours aux licences -- Section 3. La privatisation de l'open access : les limites du partage ? -- Chapitre 2. Le cas particulier du text and data mining -- Section 1. L'intérêt de l'open access pour le TDM -- Section 2. L'insuffisance de l'open access pour permettre le TDM : l'hypothèse d'une nouvelle exception au droit d'auteur -- Conclusion -- Index alphabétique -- Annexes -- Table des matières.