Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius. Vingt-et-unième édition.

Intro -- TABLE DES MATIÈRES -- INTRODUCTION -- SECTION I TEXTES FONDAMENTAUX ET DÉFINITIONS -- STATUTS DE LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS -- RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS -- PRINCIPES GÉNÉRAUX DU CODEX ALIMENTARIUS -- DÉFINITIONS AUX FINS DU CODEX ALIMENTARIUS -- SECTION II ÉLABORATION DES NORMES CODEX ET TEXTES APPARENTÉS -- PROCÉDURE D'ÉLABORATION DES NORMES CODEXET TEXTES APPARENTÉS -- CRITÈRES RÉGISSANT LA CRÉATION D'ORGANES SUBSIDIAIRESDE LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS -- CRITÈRES RÉGISSANT L'ÉTABLISSEMENT DES PRIORITÉS DESTRAVAUX -- DIRECTIVES SUR L'APPLICATION DES CRITÈRES RÉGISSANTL'ÉTABLISSEMENT DES PRIORITÉS DES TRAVAUX (CRITÈRESAPPLICABLES AUX PRODUITS) -- RELATIONS ENTRE LES COMITÉS S'OCCUPANT DE PRODUITS ETLES COMITÉS S'OCCUPANT DE QUESTIONS GÉNÉRALES -- PLAN DE PRÉSENTATION DES NORMES CODEX DE PRODUITS -- LIGNES DIRECTRICES POUR L'INCORPORATION DE DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES DANS LES NORMES CODEX ET TEXTES APPARENTÉS -- DE DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES DANS LES NORMES CODEX ET TEXTES APPARENTÉS -- PROCÉDURES POUR L'EXAMEN DE L'ENTRÉE ET DE LARÉVISION DES DISPOSITIONS RELATIVES AUX ADDITIFSALIMENTAIRES DANS LA NORME GÉNÉRALE POUR LESADDITIFS ALIMENTAIRES -- SECTION III DIRECTIVES POUR LES ORGANES SUBSIDIAIRES -- LIGNES DIRECTRICES À L'USAGE DES GOUVERNEMENTS HÔTESDE COMITÉS DU CODEX ET DE GROUPESINTERGOUVERNEMENTAUX SPÉCIAUX -- LIGNES DIRECTRICES SUR LE DÉROULEMENT DES RÉUNIONS DE COMITÉS DU CODEX ET DES GROUPES INTERGOUVERNEMENTAUX SPÉCIAUX -- LIGNES DIRECTRICES DESTINÉES AUX PRÉSIDENTS DE COMITÉS DU CODEX OU DE GROUPES INTERGOUVERNEMENTAUX SPÉCIAUX -- LIGNES DIRECTRICES SUR LES GROUPES DE TRAVAIL PHYSIQUES -- LIGNES DIRECTRICES SUR LES GROUPES DE TRAVAIL ÉLECTRONIQUES -- SECTION IV L'ANALYSE DES RISQUES.

PRINCIPES DE TRAVAIL POUR L'ANALYSE DES RISQUES DESTINÉS À ÊTRE APPLIQUÉS DANS LE CADRE DU CODEX ALIMENTARIUS -- DÉFINITIONS DES TERMES RELATIFS À L'INNOCUITÉ DESALIMENTS UTILISÉS EN ANALYSE DES RISQUES -- PRINCIPES EN MATIÈRE D'ANALYSE DES RISQUES APPLIQUÉSPAR LE COMITÉ DU CODEX SUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES -- PRINCIPES EN MATIÈRE D'ANALYSE DES RISQUES APPLIQUÉSPAR LE COMITÉ DU CODEX SUR LES CONTAMINANTS DANS LESALIMENTS -- POLITIQUE DU COMITÉ DU CODEX SUR LES CONTAMINANTSDANS LES ALIMENTS EN MATIÈRE D'ÉVALUATION DEL'EXPOSITION AUX CONTAMINANTS ET AUX TOXINES PRÉSENTSDANS LES ALIMENTS OU GROUPES D'ALIMENTS -- PRINCIPES D'ANALYSE DES RISQUES APPLIQUÉS PAR LE COMITÉ DU CODEX SUR LES RÉSIDUS DE MÉDICAMENTS VÉTÉRINAIRES DANS LES ALIMENTS -- POLITIQUE D'ÉVALUATION DES RISQUES POUR LA FIXATION DE LIMITES MAXIMALES DES RÉSIDUS DE MÉDICAMENTS VÉTÉRINAIRES DANS LES ALIMENTS -- PRINCIPES POUR L'ANALYSE DES RISQUES APPLIQUÉS PAR LECOMITÉ DU CODEX SUR LES RÉSIDUS DE PESTICIDES -- ANNEXE: LISTE DES POLITIQUES DE GESTION DES RISQUES UTILISÉES À CE JOUR PAR LE CCPR -- CRITÈRES POUR L'ÉTABLISSEMENT DE LA LISTE DESSUBSTANCES À SOUMETTRE EN PRIORITÉ À LA JMPR POURÉVALUATION -- PRINCIPES D'ANALYSE DES RISQUES NUTRITIONNELS ET DIRECTIVES POUR APPLICATION AUX TRAVAUX DU COMITÉ SUR LA NUTRITION ET LES ALIMENTS DIÉTÉTIQUES OU DE RÉGIME -- PRINCIPES ET PROCÉDURES D'ANALYSE DE RISQUES APPLIQUÉS PAR LE COMITÉ DU CODEX SUR L'HYGIÈNE ALIMENTAIRE -- SECTION V ORGANES SUBSIDIAIRES DE LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS -- SECTION VIMEMBRES DE LA COMMISSION -- MEMBRES DE LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS -- FONCTIONS ESSENTIELLES DES POINTS DE CONTACT DU CODEX -- SECTION VII RELATIONS AVEC D'AUTRES ORGANISATIONS.

LIGNES DIRECTRICES POUR LA COOPÉRATION ENTRE LACOMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS ET LESORGANISATIONS INTERNATIONALESINTERGOUVERNEMENTALES DANS L'ÉLABORATION DESNORMES ET TEXTES APPARENTÉS -- PRINCIPES CONCERNANT LA PARTICIPATION DES ORGANISATIONS INTERNATIONALES NON-GOUVERNEMENTALES AUX TRAVAUX DE LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS -- ANNEXE DÉCISIONS GÉNÉRALES DE LA COMMISSION -- DÉCLARATIONS DE PRINCIPES CONCERNANT LE RÔLE DE LA SCIENCE DANS LA PRISE DE DÉCISIONS DU CODEX ET LES AUTRES FACTEURS À PRENDRE EN CONSIDÉRATION -- DÉCLARATIONS DE PRINCIPES SUR LE RÔLE DEL'ÉVALUATION DES RISQUES EN MATIÈRE DE SALUBRITÉDES ALIMENTS -- MESURES DESTINÉES À FACILITER LE CONSENSUS.

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