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Evaluation du Dommage, Responsabilité Civile et Assurances : Liber Amicorum Noël Simar (Droit Belge).

By: Material type: TextTextPublisher: Cork : Anthemis, 2015Copyright date: ©2013Edition: 1st edDescription: 1 online resource (1128 pages)Content type:
  • text
Media type:
  • computer
Carrier type:
  • online resource
ISBN:
  • 9782874557897
Subject(s): Genre/Form: Additional physical formats: Print version:: Evaluation du Dommage, Responsabilité Civile et AssurancesDDC classification:
  • 346.493002632
LOC classification:
  • KJK500 .E935 2013
Online resources:
Contents:
Couverture -- Page de titre -- Copyright -- Sommaire -- Avant-propos -- Bibliographie de Noël Simar -- Partie 1: L'évaluation du dommage -- Pourrait-on évaluer le cas Noël Simar ? -- Travelling sur l'indemnisation du préjudice corporel -- L'indemnisation des dommages corporels futurs : les 7 boules de cristal -- Dommage extrapatrimonial -- L'évaluation et l'indemnisation du besoin d'aide de tierce personne en droit commun, spécialement après un traumatisme crânien -- Le dommage indirect dans les contrats informatiques -- Partie 2: La responsabilité civile -- Le « recours direct » à travers les siècles -- Après moult tergiversations, l'arrêt de la Cour de cassation du 30 mai 2011 -- L'équivalence (prétendue) entre les notions d'excès de pouvoir et de faute civile -- La compensation du dommage -- La réparation du dommage issu des soins de santé en migration : la fantastique envolée des systèmes alternatifs de résolution des conflits -- Du fait justificatif à la force majeure : les visages contrastés de l'exonération de la responsabilité -- Le bref délai est-il éternel ? -- Droit intellectuel, marchés publics et « embuscades judiciaires » -- La loi relative à l'indemnisation des dommages découlant d'un accident technologique -- e-Réputation et responsabilités -- Partie 3: L'assurance -- L'action récursoire : une vérité judiciaire ? -- Les qualités d'assuré et de tiers en assurance R.C. vie privée ou la théorie mathématique des ensembles -- La T.R.C., une couverture sans risque ? -- Quelques propos iconoclastes en rapport avec l'indemnisation des accidents du travail -- Les clauses de garantie en cas de recours de la victime ou de l'assureur accident de travail - Peut-on convenir de déroger à l'ordre public ? -- Le concours d'assurances : un pas en avant, un pas en arrière -- Ma voiture, (encore et toujours) ma liberté ? -- Partie 4: Mais aussi….
Simar, sport et droit du travail -- L'assureur de responsabilité et l'indemnité de procédure : le lien d'instance au cœur du litige multipartite -- La prescription du lien d'instance : l'inaction éteint-elle l'action ? -- L'avocat spécialisé dans le recouvrement de créances : une espèce en voie de disparition ? -- La formation des avocats -- Épilogue -- Liste des souscripteurs -- Table des matières.
Summary: Cet ouvrage rassemble près de trente contributions gravitant autour des thèmes chers au dédicataire: l'évaluation et l'indemnisation du préjudice corporel, les mécanismes souvent complexes de mise en oeuvre de la responsabilité civile (avec ou sans faute), le recours subrogatoire, les spécificités du droit des assurances (spécialement en accidents du travail), sans oublier plusieurs questions spéciales de procédure et ce à l'égard du droit belge.Cette oeuvre collective répond à la volonté commune de ses auteurs, issus du barreau, du monde académique et de celui des assurances, de mettre en valeur le parcours professionnel remarquable de Noël Simar.
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Couverture -- Page de titre -- Copyright -- Sommaire -- Avant-propos -- Bibliographie de Noël Simar -- Partie 1: L'évaluation du dommage -- Pourrait-on évaluer le cas Noël Simar ? -- Travelling sur l'indemnisation du préjudice corporel -- L'indemnisation des dommages corporels futurs : les 7 boules de cristal -- Dommage extrapatrimonial -- L'évaluation et l'indemnisation du besoin d'aide de tierce personne en droit commun, spécialement après un traumatisme crânien -- Le dommage indirect dans les contrats informatiques -- Partie 2: La responsabilité civile -- Le « recours direct » à travers les siècles -- Après moult tergiversations, l'arrêt de la Cour de cassation du 30 mai 2011 -- L'équivalence (prétendue) entre les notions d'excès de pouvoir et de faute civile -- La compensation du dommage -- La réparation du dommage issu des soins de santé en migration : la fantastique envolée des systèmes alternatifs de résolution des conflits -- Du fait justificatif à la force majeure : les visages contrastés de l'exonération de la responsabilité -- Le bref délai est-il éternel ? -- Droit intellectuel, marchés publics et « embuscades judiciaires » -- La loi relative à l'indemnisation des dommages découlant d'un accident technologique -- e-Réputation et responsabilités -- Partie 3: L'assurance -- L'action récursoire : une vérité judiciaire ? -- Les qualités d'assuré et de tiers en assurance R.C. vie privée ou la théorie mathématique des ensembles -- La T.R.C., une couverture sans risque ? -- Quelques propos iconoclastes en rapport avec l'indemnisation des accidents du travail -- Les clauses de garantie en cas de recours de la victime ou de l'assureur accident de travail - Peut-on convenir de déroger à l'ordre public ? -- Le concours d'assurances : un pas en avant, un pas en arrière -- Ma voiture, (encore et toujours) ma liberté ? -- Partie 4: Mais aussi….

Simar, sport et droit du travail -- L'assureur de responsabilité et l'indemnité de procédure : le lien d'instance au cœur du litige multipartite -- La prescription du lien d'instance : l'inaction éteint-elle l'action ? -- L'avocat spécialisé dans le recouvrement de créances : une espèce en voie de disparition ? -- La formation des avocats -- Épilogue -- Liste des souscripteurs -- Table des matières.

Cet ouvrage rassemble près de trente contributions gravitant autour des thèmes chers au dédicataire: l'évaluation et l'indemnisation du préjudice corporel, les mécanismes souvent complexes de mise en oeuvre de la responsabilité civile (avec ou sans faute), le recours subrogatoire, les spécificités du droit des assurances (spécialement en accidents du travail), sans oublier plusieurs questions spéciales de procédure et ce à l'égard du droit belge.Cette oeuvre collective répond à la volonté commune de ses auteurs, issus du barreau, du monde académique et de celui des assurances, de mettre en valeur le parcours professionnel remarquable de Noël Simar.

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