Open Access et Droit D'auteur.

Couverture -- Titre -- Copyright -- Collection -- Principales abréviations -- Sommaire -- Introduction -- Partie 1.
Les différentes formes d'open access -- Chapitre 1. 
La voie verte : l'archive ouverte -- Section 1. 
La réaction des éditeurs : l'embargo -- Section 2. 
Les rapports contractuels entre l'archive et les auteurs -- Chapitre 2. 
La voie dorée : la revue en accès ouvert -- Section 1. 
Les rapports entre l'auteur et la revue -- Section 2. 
Le modèle économique -- Chapitre 3. 
Les voies « alternatives » : système hybride, voie diamant -- Partie 2.
L'accès gratuit aux œuvres : les moyens de promouvoir l'accès ouvert -- Chapitre 1. 
Les mesures minorant le rôle du droit d'auteur -- Section 1. 
L'open access imposé au chercheur -- Section 2. 
L'open access négocié avec les éditeurs : la position de l'Académie des sciences -- Chapitre 2. 
Les mesures reposant sur le droit d'auteur -- Section 1. 
Responsabiliser les chercheurs : le cas de l'Allemagne -- Section 2. 
Responsabiliser les organismes de recherche : licence de dépôt ou présomption de cession -- Section 3. 
Le rôle des bibliothèques et le cas des œuvres orphelines -- Section 4. 
Le tiré à part numérique dans les archives ouvertes -- Partie 3.
L'utilisation des œuvres : les moyens de promouvoir l'accès libre -- Chapitre 1. 
Le droit d'auteur et le partage des œuvres scientifiques -- Section 1. 
L'insuffisance des exceptions au droit d'auteur -- Section 2. 
Le recours aux licences -- Section 3. 
La privatisation de l'open access : les limites du partage ? -- Chapitre 2. 
Le cas particulier du text and data mining -- Section 1. 
L'intérêt de l'open access pour le TDM -- Section 2. 
L'insuffisance de l'open access pour permettre le TDM : l'hypothèse d'une nouvelle exception au droit d'auteur -- Conclusion -- Index alphabétique -- Annexes -- Table des matières.

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