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Apprendre la T. V. A. : (Record no. 53019)

MARC details
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001 - CONTROL NUMBER
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020 ## - INTERNATIONAL STANDARD BOOK NUMBER
International Standard Book Number 9782511013922
Qualifying information (electronic bk.)
020 ## - INTERNATIONAL STANDARD BOOK NUMBER
Canceled/invalid ISBN 9782874962394
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System control number (MiAaPQ)EBC2086001
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035 ## - SYSTEM CONTROL NUMBER
System control number (OCoLC)914152716
040 ## - CATALOGING SOURCE
Original cataloging agency MiAaPQ
Language of cataloging eng
Description conventions rda
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Transcribing agency MiAaPQ
Modifying agency MiAaPQ
050 #4 - LIBRARY OF CONGRESS CALL NUMBER
Classification number HJ2305 .C485 2014
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Classification number 336.2
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Personal name Ceulemans, Michel.
245 10 - TITLE STATEMENT
Title Apprendre la T. V. A. :
Remainder of title Décrypter et Comprendre les Enjeux de la T. V. A. Belge.
250 ## - EDITION STATEMENT
Edition statement 1st ed.
264 #1 - PRODUCTION, PUBLICATION, DISTRIBUTION, MANUFACTURE, AND COPYRIGHT NOTICE
Place of production, publication, distribution, manufacture Namur :
Name of producer, publisher, distributor, manufacturer Edipro,
Date of production, publication, distribution, manufacture, or copyright notice 2014.
264 #4 - PRODUCTION, PUBLICATION, DISTRIBUTION, MANUFACTURE, AND COPYRIGHT NOTICE
Date of production, publication, distribution, manufacture, or copyright notice ©2014.
300 ## - PHYSICAL DESCRIPTION
Extent 1 online resource (438 pages)
336 ## - CONTENT TYPE
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Source rdacontent
337 ## - MEDIA TYPE
Media type term computer
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Source rdamedia
338 ## - CARRIER TYPE
Carrier type term online resource
Carrier type code cr
Source rdacarrier
505 0# - FORMATTED CONTENTS NOTE
Formatted contents note Couverture -- Page de titre -- Avant-propos -- PREMIERE PARTIE - LA LEGISLATION -- 01. Le système de la T.V.A. -- 1.1. Fonctionnement du système de la T.V.A. -- 1.2. Situation de la T.V.A. par rapport à l'I.P.P. ou l'I.S.O.C. -- 02. Les personnes assujetties à la T.V.A. -- 2.1. Définition de l'assujetti à la T.V.A. -- 2.2. Catégories d'assujettis à la T.V.A. -- 2.3. Tableau synthétique des catégories d'assujettis à la T.V.A -- 03. Les opérations réalisées en Belgique -- 3.1. Les livraisons de biens en Belgique -- 3.2. Les livraisons de biens incorporels -- 3.3. Les ventes de fonds de commerce -- 3.4. Les prestations de services en Belgique -- 3.5. Les prélèvements -- 3.6. Les avantages de toute nature (ATN) -- 04. Les importations -- 4.1. Référence légale -- 4.2. Principe -- 4.3. Fait générateur de la T.V.A. -- 4.4. Déclaration périodique à la T.V.A. -- 4.5. Importation avec report de paiement -- 05. Les exportations -- 5.1. Référence légale -- 5.2. Principe de l'exportation -- 5.3. Preuve de l'exportation -- 5.4. Déclaration périodique à la T.V.A. -- 5.5. Entreprises exportatrices -- 5.6. Autre cas d'opérations exemptées -- 06. Les achats de biens dans l'Union européenne -- 6.1. Référence légale -- 6.2. Notion d'acquisition intracommunautaire -- 6.3. Principe -- 6.4. Résumons-nous -- 6.5. Lieu et moment d'une acquisition intracommunautaire -- 6.6. Fait générateur de la T.V.A. -- 6.7. Base imposable -- 6.8. Taux -- 07. Les ventes de biens dans l'Union européenne -- 7.1. Référence légale -- 7.2. Notion de livraison intracommunautaire -- 7.3. Principe -- 7.4. Les ventes à distance -- 7.5. Les livraisons avec installation et montage -- 7.6. Les transferts -- 7.7. Lieu et moment de la livraison intracommunautaire -- 7.8. Preuve de la livraison intracommunautaire -- 7.9. Résumons-nous -- 07bis. Les prestations de services dans l'Union européenne.
505 8# - FORMATTED CONTENTS NOTE
Formatted contents note 7bis.1. Références légales -- 7bis.2. Principe -- 08. Les opérations immobilières -- 8.1. Références légales -- 8.2. Les ventes d'immeubles -- 8.3. Les locations immobilières -- 8.4. Les ventes de terrains -- 09. Les ventes de véhicules -- 9.1. Référence légale -- 9.2. Notions -- 9.3. Ventes de véhicules en Belgique -- 9.4. Vente d'un véhicule à l'étranger -- 10. La base imposable. -- 10.1. Références légales -- 10.2. La base imposable d'une opération en Belgique -- 10.3. La base imposable d'une importation. -- 10.4. La base imposable d'une opération intracommunautaire -- 10.5. La base imposable du régime de la marge -- 11. Les taux. -- 11.1. Références légales -- 11.2. Principe -- 11.3. Principaux taux appliqués en Belgique -- 11.4. Taux appliqués dans les pays de l'U.E -- 11.5. Taux réduit de 6% sur les rénovations d'immeubles -- 11.6. Taux 0% sur les facturations « cocontractant » -- 11.7. Cas d'application. -- 12. Les déductions de T.V.A. -- 12.1. Références légales -- 12.2. La facture, support de la déduction -- 12.3. T.V.A. totalement déductible -- 12.4. T.V.A. non déductibles -- 12.5. T.V.A. partiellement déductible chez les assujettis mixtes -- 12.6. T.V.A. partiellement déductibles sur certains véhicules automobiles -- 12.6bis. T.V.A. partiellement déductibles sur les investissements mixtes -- 12.7. Révision de la déduction -- 12.8. Délais de la déduction -- 12.9. Déclaration périodique à la T.V.A -- 13. Les restitutions de T.V.A -- 13.1. Références légales -- 13.2. Restitutions des crédits d'impôts -- 13.3. Restitutions de T.V.A. aux assujettis agriculteurs -- 13.4. Restitutions de T.V.A. aux assujettis occasionnels -- 13.5. Restitutions de T.V.A. aux assujettis étrangers -- 13.6. Restitutions de T.V.A. suite à un paiement indu -- 13.7. Restitutions de T.V.A. suite à un rabais de prix.
505 8# - FORMATTED CONTENTS NOTE
Formatted contents note 13.8. Restitutions de T.V.A. suite à un renvoi d'emballage -- 13.9. Restitutions de T.V.A. suite à la résiliation d'une convention -- 13.10. Restitutions de T.V.A. suite à la reprise d'un bien dans les 6 mois -- 13.11. Restitutions de T.V.A. suite à une perte de créance -- 13.12. Restitutions de T.V.A. à certaines personnes handicapées -- DEUXIEME PARTIE - LES OBLIGATIONS -- 14. Formalités administratives des assujettis -- 14.1. Identification à la T.V.A. -- 14.2. Déclaration d'activité -- 14.3. Compte bancaire -- 14.4. Régimes de taxation -- 14.5. Régimes de dépôt -- 14.6. Modalités et délais de dépôt de la déclaration périodique à la T.V.A. -- 14.7. Délais de paiement de la T.V.A. -- 14.8. Acomptes T.V.A. -- 15. Les régimes de taxation -- 15.1. Le régime normal -- 15.2. Le régime du forfait -- 15.3. Le régime de la franchise -- 15.4. Le régime des exploitants agricoles -- 15.5. Le régime des biens d'occasion -- 15.6. Changements de régime de taxation -- 16. La déclaration périodique à la T.V.A. -- 16.1. Références légales -- 16.2. Personnes tenues au dépôt de la déclaration périodique à la T.V.A. -- 16.3. Présentation de la déclaration périodique à la T.V.A. -- 16.4. Analyse de la déclaration périodique à la T.V.A. -- 17. La déclaration spéciale à la T.V.A. -- 17.1. Références légales -- 17.2. Personnes concernées -- 17.3. Opérations visées -- 17.4. Formalités -- 17.5. Délais de dépôt de la déclaration spéciale à la T.V.A -- 18. La facturation. -- 18.1. Références légales -- 18.2. La facture -- 18.3. Obligation de facturer -- 18.4. Dispenses de facturer -- 18.5. Délais de facturation -- 18.6. Facturation électronique -- 18.7. Self biling -- 19. Les notes ou reçus T.V.A -- 19.1. Références légales -- 19.2. Assujettis concernés -- 19.3. Modèles -- 19.4. Opérations visées -- 19.5. Délivrance de la note ou reçu.
505 8# - FORMATTED CONTENTS NOTE
Formatted contents note 19.6. Annotation et conservation des notes ou reçus -- 19.7. Caisses enregistreuses -- 20. Tenue de la comptabilité. -- 20.1. Références légales -- 20.2. Livres imposés -- 21. La liste des clients assujettis à la T.V.A. -- 21.1. Référence légale -- 21.2. Principe -- 21.3. Utilité de la liste -- 21.4. Absence d'opérations -- 22. Le relevé à la T.V.A. des opérations intracommunautaires -- 22.1. Référence légale -- 22.2. Principe -- 22.3. Utilité de la liste -- 22.4. Périodicité d'envoi -- 23. Conservation des livres et documents -- 23.1. Conservation des livres et documents comptables -- 23.2. Communication des livres et documents comptables -- 23.3. Droit de visite des locaux professionnels. -- 23.4. Fourniture de renseignements à l'administration -- 24. Les moyens de preuve de l'administration -- 24.1. Références légales -- 24.2. Principe -- 24.3. Moyens de preuve spécifiques à la T.V.A -- 25. La procédure -- 25.1. Référence légale -- 25.2. Principe -- 25.3. Le contrôle T.V.A -- 26. Les intérêts moratoires. -- 26.1. Références légales -- 26.2. Intérêts en faveur de l'Etat -- 26.3. Intérêts en faveur de l'assujetti -- TROISIEME PARTIE - LES EXERCICES -- 27. Exercices pratiques. -- Série n° 01 - Assujettissement à la T.V.A. -- Série n° 02 - Comptabilisation et déclaration T.V.A. -- Série n° 03 - Maîtrise de la déclaration T.V.A. -- Série n° 04 - Déduction de la T.V.A. -- Série n° 05 - Facturation -- Série n° 06 - Investissements -- Série n° 07 - Formalités administratives -- Série n° 08 - Chiffre d'affaires -- Série n° 09 - Véhicules automobiles -- Série n° 10 - Taux -- Série n° 11 - Analyse de situations diverses -- Q.C.M. T.V.A. -- 28. Solutions des exercices. -- Solution exercice n° 1.1. -- Solution exercice n° 2.1. -- Solution exercice n° 2.2. -- Solution exercice n° 3.1. -- Solution exercice n° 3.2. -- Solution exercice n° 3.3.
505 8# - FORMATTED CONTENTS NOTE
Formatted contents note Solution exercice n° 3.4. -- Solution exercice n° 3.5. -- Solution exercice n° 3.6. -- Solution exercice n° 4.1. -- Solution exercice n° 4.2. -- Solution exercice n° 4.3. -- Solution exercice n° 5.1. -- Solution exercice n° 5.2. -- Solution exercice n° 6.1. -- Solution exercice n° 7.1. -- Solution exercice n° 7.2. -- Solution exercice n° 7.3. -- Solution exercice n° 8.1. -- Solution exercice n° 8.2. -- Solution exercice n° 8.3. -- Solution exercice n° 9.1. -- Solution exercice n° 9.2. -- Solution exercice n° 9.3. -- Solution exercice n° 9.4. -- Solution exercice n° 9.5. -- Solution exercice n° 9.6. -- Solution exercice n° 10.1. -- Solution exercice n° 10.2. -- Solution exercice n° 11. -- Solution Q.C.M. T.V.A. -- Dans la même collection -- Copyright.
520 ## - SUMMARY, ETC.
Summary, etc. Comprendre l'impact économique de la T.V.A. belge dans le cadre de l'Europe. Depuis que la T.V.A. s'est imposée à la plupart des pays européens, il n'existe plus de cours d'économie, de gestion, d'analyse financière ou de comptabilité qui ne prenne en compte ce paramètre économique qu'est la Taxe sur la valeur ajoutée . Du producteur au consommateur, du professionnel au particulier, chacun est concerné. Il suffit pour s'en convaincre d'observer l'émotion ou l'intérêt que suscite l'augmentation ou la diminution d un taux de T.V.A. quand il n est pas au centre d'importantes campagnes publicitaires ! L'omniprésence de la T.V.A. dans la vie quotidienne en fait une législation variée, abondante et en perpétuelle mutation dont l'approche est, il faut bien l'avouer, souvent malaisée. Pour la première fois, un ouvrage aborde cette matière de manière simple, progressive et méthodique, permettant ainsi au profane comme au professionnel de débuter ou de compléter son apprentissage de la T.V.A. Il est rédigé dans un style direct, simple et accessible qui atténue la rigueur de la législation fiscale par de nombreux exemples et exercices pratiques. Apprendre la T.V.A. est le complément indispensable de l'étudiant, du stagiaire, du professeur et du professionnel de la comptabilité et de la fiscalité.
588 ## - SOURCE OF DESCRIPTION NOTE
Source of description note Description based on publisher supplied metadata and other sources.
590 ## - LOCAL NOTE (RLIN)
Local note Electronic reproduction. Ann Arbor, Michigan : ProQuest Ebook Central, 2024. Available via World Wide Web. Access may be limited to ProQuest Ebook Central affiliated libraries.
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Topical term or geographic name entry element Taxation.
650 #0 - SUBJECT ADDED ENTRY--TOPICAL TERM
Topical term or geographic name entry element Value-added tax-Law and legislation.
655 #4 - INDEX TERM--GENRE/FORM
Genre/form data or focus term Electronic books.
776 08 - ADDITIONAL PHYSICAL FORM ENTRY
Relationship information Print version:
Main entry heading Ceulemans, Michel
Title Apprendre la T. V. A.
Place, publisher, and date of publication Namur : Edipro,c2014
International Standard Book Number 9782874962394
797 2# - LOCAL ADDED ENTRY--CORPORATE NAME (RLIN)
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